Les procédures clôturées
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Demande d’autorisation environnementale pour la création d&rsquo...
Du Mardi 28 octobre 2025 à 00:00
Au Mercredi 28 janvier 2026 à 00:00
Languevoisin-Quiquery
VALAME
Élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme
Du Lundi 27 octobre 2025 à 00:00
Au Samedi 29 novembre 2025 à 00:00
Tracy-le-Val
Commune de Trie-Château
Projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Synd...
Du Lundi 27 octobre 2025 à 09:00
Au Vendredi 28 novembre 2025 à 18:30
Courcelles-lès-Lens
Syndicat Mixte du Pôle d'...
Enquête publique sur la demande d’autorisation environnementale pour l...
Du Mercredi 29 octobre 2025 à 00:00
Au Lundi 1 décembre 2025 à 00:00
Albert
SCEA PISCICULTURE D'AIRAI...
Déclassement d’une emprise de voirie abords de la tour Rubens à ...
Du Vendredi 24 octobre 2025 à 09:00
Au Vendredi 7 novembre 2025 à 17:00
Grande-Synthe
Demande d’autorisation environnementale d’exploiter une carrière
Du Mardi 28 octobre 2025 à 00:00
Au Jeudi 27 novembre 2025 à 00:00
Wamin
SARL Carrières Saison
