Détails

Révision allégée n°1 et modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme

Date : Lundi 8 décembre 2025 à 00:00 - Jeudi 8 janvier 2026 à 00:00

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Parutions

  • Courrier Picard - Jeudi 30 octobre 2025
  • Courrier Picard - Mardi 18 novembre 2025

Permanences

  • Lundi 8 décembre 2025 de 10:00 à 17:00
  • Jeudi 8 janvier 2026 de 09:00 à 12:00

AVIS AU PUBLIC

Commune de BRENOUILLE (Oise)

16 rue Robert Guerlin - 60870

 

ENQUETE PUBLIQUE CONJOINTE

sur la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme

sur la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme

Le Maire de BRENOUILLE (Oise) par arrêté en date du 13 11 2025 a ordonné l'ouverture d'une Enquête Publique conjointe portant sur la révision allégée n°1 et sur la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme.

Monsieur Yves MOREL a été désigné en qualité de Commissaire Enquêteur et Monsieur Michel LEROY en tant que commissaire enquêteur suppléant par la Présidente du Tribunal Administratif.

L'enquête se déroulera, en Mairie, du lundi 8 décembre 2025 au jeudi 8 janvier 2026 aux jours et heures habituels d'ouverture du secrétariat de mairie.

Pendant la durée de l'enquête, le public pourra prendre connaissance des documents de la révision allégée n°1 et de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme sur support papier en mairie, ainsi que sur le site internet à l’adresse suivante : http://www.brenouille.fr ; il pourra également consigner ses observations sur le registre d'enquête déposé en Mairie ou les adresser par écrit à Monsieur le Commissaire Enquêteur (adresse de la mairie). Il sera également possible de faire parvenir ses observations pendant la durée de l’enquête publique par courrier électronique, à l’adresse suivante : [email protected]

Le Commissaire-Enquêteur recevra, en personne, les observations du public à la Mairie, le lundi 8 décembre 2025 de 10 h à 13 h et de 14 h à 17 h, et le jeudi 8 janvier 2026 de 9 h à 12 h.

Après clôture de l'enquête, le rapport et les conclusions du Commissaire Enquêteur pourront être consultés en Mairie.

Le Maire,

Khristine FOYART