Les procédures clôturées
Recherche :
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal va...
Du Lundi 1 septembre 2025 à 00:00
Au Mardi 30 septembre 2025 à 00:00
Saint-Quentin
Communauté d’Agglomératio...
Enquête publique unique relative à la demande d’autorisation env...
Du Mercredi 3 septembre 2025 à 14:30
Au Mercredi 8 octobre 2025 à 17:30
Bousbecque
Calcaires d'Hurtebise
Enquête publique relative à la demande d’autorisation environnem...
Du Lundi 1 septembre 2025 à 08:45
Au Mardi 30 septembre 2025 à 17:00
La Chapelle-Saint-Luc
COVED
Enquête publique unique portant sur une demande de permis de construir...
Du Lundi 1 septembre 2025 à 08:00
Au Jeudi 2 octobre 2025 à 18:00
Juvancourt
LUXEL
Concertation publique relative aux propositions de modifications du Sc...
Du Vendredi 29 août 2025 à 09:00
Au Jeudi 18 septembre 2025 à 17:00
Lille
Conseil Régional Hauts-de...
Demande d’autorisation environnementale d’exploiter un élevage avicole
Du Lundi 1 septembre 2025 à 00:00
Au Mardi 30 septembre 2025 à 00:00
Wancourt
SARL MIMOSAS
