Les procédures clôturées
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Enquête publique relative à l’évolution n°3 et la modification n...
Du Vendredi 10 octobre 2025 à 09:00
Au Lundi 10 novembre 2025 à 17:00
Divion
Renouvellement, modification de remise en état et extension de carrièr...
Du Lundi 3 novembre 2025 à 09:00
Au Mardi 3 février 2026 à 18:00
Courcelles-lès-Lens
Société LAFARGE GRANULATS
Déclassement d’une partie de l’emprise de l' »Ancien Chemi...
Du Mardi 28 octobre 2025 à 00:00
Au Jeudi 13 novembre 2025 à 00:00
Vallorcine
Mairie de Vallorcine
Demande d’autorisation environnementale pour la création d&rsquo...
Du Mardi 28 octobre 2025 à 00:00
Au Mercredi 28 janvier 2026 à 00:00
Languevoisin-Quiquery
VALAME
Élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme
Du Lundi 27 octobre 2025 à 00:00
Au Samedi 29 novembre 2025 à 00:00
Tracy-le-Val
Commune de Trie-Château
Projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Synd...
Du Lundi 27 octobre 2025 à 09:00
Au Vendredi 28 novembre 2025 à 18:30
Courcelles-lès-Lens
Syndicat Mixte du Pôle d'...