Les procédures clôturées
Recherche :
Aliénation d’une partie du chemin rural n°9 dit d’Auxi
Du Mercredi 23 avril 2025 à 00:00
Au Mercredi 7 mai 2025 à 00:00
Noyelles-en-Chaussée
Commune de Noyelles-En-Chaussée
Demande d’autorisation environnementale d’aménagement d&rs...
Du Mardi 22 avril 2025 à 14:00
Au Jeudi 22 mai 2025 à 16:00
La Cheppe
Association syndicale autorisée de Chenay
Ouverture d’enquête conjointe préalable à la déclaration d&rsquo...
Du Vendredi 18 avril 2025 à 00:00
Au Jeudi 22 mai 2025 à 00:00
La Flamengrie
Syndicat des Eaux du Nord de l'Aisne
Projet de zonage assainissement sur le territoire de la commune Le Mes...
Du Mardi 22 avril 2025 à 09:00
Au Vendredi 23 mai 2025 à 17:00
Le Mesnil-sur-Oger
Communauté d’Agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Cha...
Déclassement d’une partie du domaine public de la voie communale...
Du Mardi 8 avril 2025 à 10:00
Au Jeudi 24 avril 2025 à 17:00
Rocroi
Ville de ROCROI
Demande de permis d’aménager pour un parc résidentiel de loisir à Sain...
Du Mardi 15 avril 2025 à 09:30
Au Vendredi 16 mai 2025 à 12:00
Saint-Martin-sur-Écaillon
SAS Plein Air des Rives de l’Aa
