Les procédures clôturées
Recherche :
Demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter la...
Du Mercredi 13 novembre 2024 à 00:00
Au Vendredi 13 décembre 2024 à 23:59
Mazinghem
Société BRIQUETERIE DE MOLINGHEM
Aménagements cyclables sur les communes de Famars et de Quérénaing
Du Lundi 4 novembre 2024 à 00:00
Au Jeudi 21 novembre 2024 à 23:59
Faches-Thumesnil
Conseil départemental du Nord
Demande d’autorisation environnementale en vue d’exploiter un parc éol...
Du Mardi 12 novembre 2024 à 23:00
Au Vendredi 13 décembre 2024 à 18:30
Semide
SASU Ferme éolienne de la Plaine du Moulin
Demande d’autorisation environnementale concernant le renouvelle...
Du Mercredi 13 novembre 2024 à 00:00
Au Vendredi 29 novembre 2024 à 23:59
Hirson
Communauté de communes des Trois Rivières
Demande d’autorisation environnementale au titre du code de l&rs...
Du Mercredi 13 novembre 2024 à 00:00
Au Vendredi 29 novembre 2024 à 23:59
Hirson
Communauté de communes des Trois Rivières
Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Bucy-le-Long
Du Mercredi 23 octobre 2024 à 00:00
Au Lundi 25 novembre 2024 à 00:00
Bucy-le-Long
