Les procédures clôturées
Recherche :
Création d’une unité de traitement de l’eau par osmose inv...
Du Mardi 15 octobre 2024 à 00:00
Au Jeudi 28 novembre 2024 à 17:00
Abancourt
Syndicat des eaux de la B...
Demande d’autorisation au titre des articles L.181-1 et suivants...
Du Samedi 9 novembre 2024 à 09:00
Au Mardi 10 décembre 2024 à 19:00
Gannes
SCEA Ferme de la Tour
Demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter la...
Du Mercredi 13 novembre 2024 à 00:00
Au Vendredi 13 décembre 2024 à 23:59
Mazinghem
Société BRIQUETERIE DE MO...
Aménagements cyclables sur les communes de Famars et de Quérénaing
Du Lundi 4 novembre 2024 à 00:00
Au Jeudi 21 novembre 2024 à 23:59
Faches-Thumesnil
Conseil départemental du ...
Demande d’autorisation environnementale en vue d’exploiter un parc éol...
Du Mardi 12 novembre 2024 à 23:00
Au Vendredi 13 décembre 2024 à 18:30
Semide
SASU Ferme éolienne de la...
Demande d’autorisation environnementale concernant le renouvelle...
Du Mercredi 13 novembre 2024 à 00:00
Au Vendredi 29 novembre 2024 à 23:59
Hirson
Communauté de communes de...
