Les procédures clôturées
Recherche :
Mise en compatibilité et modification du Plan Local d’Urbanisme ...
Du Mardi 7 janvier 2025 à 00:00
Au Jeudi 6 février 2025 à 00:00
Bornel
Enquête publique environnementale sur le projet de requalification du ...
Du Lundi 13 janvier 2025 à 00:00
Au Vendredi 14 février 2025 à 00:00
Clermont
Société ALI
Modification de droit commun d’un Plan Local d’Urbanisme i...
Du Lundi 13 janvier 2025 à 00:00
Au Vendredi 14 février 2025 à 00:00
Courcelles-lès-Lens
Modification de droit commun n°3 du PLUi
Du Lundi 3 février 2025 à 00:00
Au Mardi 18 février 2025 à 00:00
Corbie
Demande d’autorisation environnementale et de déclaration d&rsqu...
Du Jeudi 9 janvier 2025 à 00:00
Au Lundi 10 février 2025 à 00:00
Ault
syndicat intercommunal à ...
Projet d’extension du cimetière communal Nord dit Saint-Pierre
Du Lundi 6 janvier 2025 à 09:00
Au Lundi 27 janvier 2025 à 17:00
Boulogne-sur-Mer
