Les procédures clôturées
Recherche :
Enquête publique sur le projet de Plan Local d’Urbanisme interco...
Du Lundi 20 octobre 2025 à 08:30
Au Vendredi 21 novembre 2025 à 17:30
Beaurieux
Communauté de Communes du...
Enquête conjointe préalable à la déclaration d’utilité publique ...
Du Mercredi 15 octobre 2025 à 00:00
Au Jeudi 13 novembre 2025 à 00:00
Septvaux
Syndicat Mixte d’Assainis...
Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Du Lundi 10 novembre 2025 à 15:30
Au Mardi 9 décembre 2025 à 11:30
Vandières
Commune de Vandières
Arrêt du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Verri?res
Du Lundi 3 novembre 2025 à 09:00
Au Jeudi 4 décembre 2025 à 12:00
Verrières
Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Beauval
Du Lundi 20 octobre 2025 à 00:00
Au Lundi 3 novembre 2025 à 18:00
Beauquesne
Enquête publique relative à la demande d’autorisation environnem...
Du Samedi 8 novembre 2025 à 09:00
Au Mardi 9 décembre 2025 à 17:00
Épothémont
VEOLIA NUCLEAR SOLUTIONS ...
